Déposée le 2 janvier 2012 par ALLART DE HEES Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est ALLART DE HEES Hervé domicilié(e) 43 avenue Raymond Poincaré - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ACCEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLART DE HEES Hervé - 43 avenue Raymond Poincaré - 94210 - LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France
CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Logiciels (programmes enregistrés).
Traitement de texte, transcription de communications, saisie et traitement de données.
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques, téléphoniques ou électroniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences, d'audioconférences et de visioconférences ; transmission d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; services de renseignement interactif, sous forme visuelle ou sonore, transmis par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; services de messagerie vocale, textuelle et électronique ; fourniture d'accès à des logiciels par voie électronique.
Éducation, formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; interprétation du langage gestuel, interprétation en langue des signes, traduction, sous-titrage.
Elaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour ou location de logiciels.
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